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Marques déposées par FONTAN Yves Gilbert
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LAYON PASSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAYON PASSION
FONTAN Yves Gilbert

Numéro de dépôt :
3129478
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/10/2021
LAYON PASSION de FONTAN Yves Gilbert

Présentation de la marque LAYON PASSION

Déposée le 23 octobre 2001 par FONTAN Yves Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LAYON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est FONTAN Yves Gilbert domicilié(e) MONT-BENAULT - 49380 - FAYE D'ANJOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves FONTAN domicilié(e) MONT-BENAULT - 49380 - FAYE D'ANJOU - France.

La marque LAYON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAYON PASSION est expirée depuis le 23 octobre 2021.

FONTAN Yves Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DU TEMPS


FONTAN Yves Gilbert - MONT-BENAULT - 49380 - FAYE D'ANJOU - France


Yves FONTAN - MONT-BENAULT - 49380 - FAYE D'ANJOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2011 n°2483221 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-31

- Boissons non alcooliques. Sirops - Vins d'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Layon.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.